Liste C = principalement le repérage avant démolition
La Liste C est définie dans le Code de la Santé Publique :
article R.1334-22.
Elle est utilisée pour :
→ le repérage amiante avant démolition.
Objectif :
- rechercher le maximum de MPCA,
- protéger les travailleurs,
- préparer le désamiantage et la gestion des déchets.
Différence essentielle avec les listes A et B
Listes A et B
→ listes “fermées”
Le diagnostiqueur recherche uniquement les matériaux prévus réglementairement.
Liste C
→ liste “ouverte” et cumulative.
⚠️ Point très important ABCIDIA.
Cela signifie :
- elle inclut déjà les matériaux des listes A et B,
- mais aussi tout autre matériau suspect contenant de l’amiante.
Conséquence pratique importante
En Liste C :
si l’opérateur a un doute → prélèvement obligatoire.
Le diagnostiqueur doit :
- investiguer,
- prélever,
- analyser tout matériau suspect.
Particularité du repérage Liste C
Le repérage avant démolition peut nécessiter :
des investigations destructives.
Exemples :
- ouvrir une cloison,
- déposer un coffrage,
- casser localement un matériau,
- accéder derrière un revêtement.
Le piège très fréquent à l’examen
Avant démolition ≠ Avant travaux
Beaucoup d’élèves confondent.
Avant démolition
→ Code de la Santé Publique
→ logique Liste C.
Avant travaux (RAAT)
→ Code du Travail.
Le RAAT :
- ne se limite pas strictement à la Liste C,
- doit rechercher tous les MPCA impactés par les travaux.
⚠️ Donc :
“Avant travaux = Liste C”
→ FAUX en simplification stricte.
Tableau ultra-important examen
| Mission | Référence |
|---|---|
| Vente | Listes A + B |
| DAPP | Liste A |
| DTA | Listes A + B |
| Avant démolition | Liste C |
| Avant travaux | Code du Travail / tous MPCA impactés |
Questions classiques ABCIDIA
“Quelle différence entre A/B et C ?”
Réponse :
- A/B = listes fermées,
- C = liste ouverte et cumulative.